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Les actualités

Réglementation jeudi 3 mars 2022

Mise à jour IT VL F0

L'Instruction Technique VL F0 évolue à l'indice J à compter du 27 mars 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules Légers → Base...

Réglementation mercredi 2 mars 2022

Publication de l'Arrêté du 08/02/2022 modifiant l'Arrêté CTVL du 18/06/1991

Publication de l'Arrêté du 8 février 2022 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle te...

Réglementation mercredi 23 février 2022

Mise à jour IT VL F5 et F6, IT PL F1 et F5

Les Instructions Techniques VL F5 et F6, ainsi que les Instructions Techniques PL F1 et F5 ont été mises à jour.

Matériel, logiciels lundi 31 janvier 2022

Mise à jour du cahier des charges EOBD - CDC6

Publication du CDC 6B relatif au dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions du véhicule

Etudes et chiffres jeudi 27 janvier 2022

Bilan 2021 des Contrôles Techniques VL et PL

Les bilans 2021 sont disponibles au format PDF.

Matériel, logiciels jeudi 27 janvier 2022

Cahier des charges Plaques à Jeux PL - CDC 7 A

Le Cahier des charges relatif aux plaques à jeux pour véhicules lourds est en ligne. Les dates d'application sont détaillées dans le §1 du CDC.

Réglementation lundi 17 janvier 2022

Mise à jour IT VL F4

L'IT VL F4 évolue de l'indice E à l'indice F à compter du 1er février 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules légers → B...

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