L'Instruction Technique VL F0 évolue à l'indice J à compter du 27 mars 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules Légers → Base...
Publication de l'Arrêté du 8 février 2022 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle te...
Les Instructions Techniques VL F5 et F6, ainsi que les Instructions Techniques PL F1 et F5 ont été mises à jour.
Publication du CDC 6B relatif au dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions du véhicule
Les bilans 2021 sont disponibles au format PDF.
Le Cahier des charges relatif aux plaques à jeux pour véhicules lourds est en ligne. Les dates d'application sont détaillées dans le §1 du CDC.
L'IT VL F4 évolue de l'indice E à l'indice F à compter du 1er février 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules légers → B...