Toutes les informations
Actualité

Les actualités

Réglementation lundi 29 août 2022

MISE À JOUR IT VL F6, F7 ET F11, IT PL F6 ET F11

Les Instructions Techniques VL F6, F7 ET F11, ainsi que les Instructions Techniques PL F6 ET F11 ont été mises à jour.

Réglementation lundi 1 août 2022

Mise à jour IT VL F0

L'IT VL F0 indice K remplace l'IT VL F0 indice J à compter du 1er octobre 2022. Elle est cependant déjà disponible dans la rubrique "Mét...

Réglementation lundi 25 juillet 2022

Parution du décret n°2022-1044

Parution du décret n°2022-1044 du 25 juillet 2022 abrogeant le décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique de...

Réglementation mercredi 22 juin 2022

Mise à jour IT PL F0

L'Instruction Technique PL F0 évolue à l'indice G à compter du 17 juillet 2022.

Etudes et chiffres mardi 7 juin 2022

Bilan par famille - Résultat 2021

Le bilan par famille de véhicules 2021 est disponible.

Réglementation mercredi 25 mai 2022

PUBLICATION DE L'ARRÊTÉ DU 10/05/2022 MODIFIANT L'ARRÊTÉ CTPL DU 27/07/2004

Publication de l'Arrêté du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds :

Réglementation jeudi 3 mars 2022

Mise à jour IT VL F0

L'Instruction Technique VL F0 évolue à l'indice J à compter du 27 mars 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules Légers → Base...

12345