Mentions légales
A propos d'OTC

Mentions légales

Le site accessible à l'adresse www.utac-otc.com est la propriété de la société  UTAC-SAS :

Union Technique de l'Automobile, du Motocycle et du Cycle
Société par Actions Simplifiée - Capital : 7 800 000 €
Siège Social : Autodrome de Linas-Montlhéry - B.P. 20212 - 91311 MONTLHERY CEDEX - France
RCS EVRY : B 438 725 723

Le présent site est  destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après, ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

La société propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales liées au site.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Publication

Le site www.utac-otc.com est édité, publié et hébergé par :

 UTAC UdS
 Union Technique de l'Automobile, du Motocycle et du Cycle Union de Syndicats
 Autodrome de Linas-Montlhéry
 BP 20212
 91311 Montlhéry Cedex France
 Union de Syndicats Professionnels _ N° de SIREN 775.669.757

Tél  : +33 (0)1 69 80 17 00
Fax : +33 (0)1 69 80 17 17

Responsable du site : Serge FICHEUX
Adresse e-mail de contact : info-ct@utaceram.com

Conception et Réalisation

Le site a été réalisé par la société :
Elcimaï Informatique
3 Rue de la Brasserie Gruber
77000 Melun
Tél  : +33 (0)1 64 10 47 20
Fax : +33 (0)1 64 10 47 29
Contact : elcimai@elcimai.com

Le design graphique a été réalisé par l'agence web :
MENTAL WORKS
CS70454 LACROIX SAINT-OUEN
60204 COMPIEGNE CEDEX
Tél  : +33 (0)3 44 86 22 55
Fax : +33 (0)3 44 86 22 77
Contact : contact@mentalworks.fr

Droits de propriété intellectuelle

La société propriétaire avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploités sans l'accord préalable et écrit desdites sociétés. Ces logiciels sont protégés par le droit d'auteur, leur utilisation sans l'accord écrit préalable de leur propriétaire est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

Information relative aux services

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet correspondent aux caractéristiques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.utac-otc.com sous votre seule et entière responsabilité. UTAC UdS et ses filiales ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Responsabilité de l'utilisateur

Les utilisateurs du site Internet s'engagent à respecter les présentes mentions légales et à utiliser le site Internet sous leur responsabilité. L'utilisateur est réputé avoir accepté les présentes mentions légales du simple fait de la consultation du site Internet. Toute consultation du Site Internet emporte acceptation des présentes mentions légales dans leur dernière version.

UTAC UdS ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site Internet.

Les utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d'intrusion.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.utac-otc.com nécessite une autorisation préalable et écrite par UTAC UdS.

En tout état de cause, UTAC UdS n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.utac-otc.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Droit applicable et juridiction compétente

Le site Internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français à l'exclusion de règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les tribunaux d'EVRY sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.