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Le cahier des charges est applicable à compter du 20 mai 2018.

Le cahier des charges annule et remplace le cahier des charges SR/V/041 indice B à compter du 20 mai 2018 et le cahier des charges SR/V/041 indice A à...

Cahier des charges 042 indice C applicable au 01/07/2017 : Cahier des charges relatif aux opérations d'installation, d'étalonnage et de mainte...

Le présent cahier des charges annule et remplace le cahier des SR/V/003 indice D à compter du 20 mai 2018

Le cahier des charges annule et remplace l’instruction technique SR/V/P03 indice B à compter du 20 mai 2018

Le présent cahier des charges annule et remplace le CDC6B au 1er décembre 2024 (au plus tard) pour les lecteurs EOBD présents dans les centres de cont...

Cahier des charges applicable aux plaques à jeux installées dans un centre de contrôle de véhicules lourds à compter du 30/06/22. Consulter le CDC pou...

Le présent cahier des charges annule et remplace le CDC8 indice A et est applicable à compter du 1er mars 2025.

Le présent cahier des charges est applicable à compter du 15 avril 2024.

Le présent cahier des charges annule et remplace le CDC10 indice A et est applicable à compter du 1er mars 2026.

Cahier des charges applicable au 1er janvier 2027 concernant le matériel nécessaire dans les centres de contrôle CL et VL pour contrôler le serrage de...

Cahier des charges 036 indice B applicable au 01/01/2011 : Cahier des charges de l'appareil mesurant la décélération des véhicules lors d'essa...