OTC - Organisme Technique Central
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Cahier des charges relatif aux Dispositifs de contrôle de la vitesse (CDC10 A)
BILAN PAR FAMILLE - RÉSULTAT 2023
Le Contrôle Technique des véhicules de Catégorie L
Mise à jour IT VL F1-F7-F8 et IT PL F7
PUBLICATION DE L'ARRÊTÉ DU 25/07/2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ CTVL DU 18/06/1991
BILAN PAR FAMILLE - RÉSULTAT 2022
MISE À JOUR IT VL F6, F7 ET F11, IT PL F6 ET F11
Mise à jour IT VL F0
Parution du décret n°2022-1044
Mise à jour IT PL F0
Bilan par famille - Résultat 2021
PUBLICATION DE L'ARRÊTÉ DU 10/05/2022 MODIFIANT L'ARRÊTÉ CTPL DU 27/07/2004
Mise à jour IT VL F0
Publication de l'Arrêté du 08/02/2022 modifiant l'Arrêté CTVL du 18/06/1991
Mise à jour IT VL F5 et F6, IT PL F1 et F5
Mise à jour du cahier des charges EOBD - CDC6
Cahier des charges Plaques à Jeux PL - CDC 7 A
Mise à jour IT VL F4
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