Instructions Techniques établies dans le cadre de la transposition de la Directive 2014-45.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique CL F0 indice B à compter du 1er mars 2026.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique CL F0 indice A à compter du 1er juillet 2025.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F1 indice A à compter du 1er mars 2025.
Elle est applicable à compter du 15 avril 2024.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F3 indice A à compter du 1er janvier 2025.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F4 indice A à compter du 1er janvier 2025.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F5 indice A à compter du 15 avril 2024.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F7 indice A à compter du 1er mars 2026.
Elle annule et remplace l'Instruction Technique IT CL F8 indice E à compter du 1er juillet 2025.