• OTC - Organisme Technique Central

Dernières informations



Etudes et chiffres vendredi 29 janvier 2021

Bilan 2020 des Contrôles Techniques VL et PL

Les bilans 2020 sont disponibles au format PDF.

Réglementation vendredi 18 septembre 2020

Communication de la DGCCRF - Comparateur de prix​

Réglementation jeudi 27 août 2020

Site prix contrôle technique

Les centres de contrôle technique sont invités à s'enregistrer et renseigner les tarifs de leurs prestations sur le site https://pro.prix-controle-...

Réglementation lundi 23 mars 2020

Parution accord Multilatéral M325 en date du 20 mars 2020

VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES SOUMIS A CERTIFICAT D’AGRÉMENT : Parution accord Multilatéral M325 en date du 20 mars 2020

Réglementation vendredi 21 décembre 2018

Publication de l'arrêté du 20/12/2018

L'arrêté 20 décembre 2018 relatif au report, pour une durée de six mois, du renforcement du contrôle technique des véhicules diesel légers, est en...

Réglementation lundi 22 janvier 2018

Publication des arrêtés du 21 décembre 2017

Les arrêtés du 21 décembre 2017 relatifs au renforcement, lors du contrôle technique, du contrôle des émissions de polluants atmosphériques émanant de ...

Réglementation jeudi 26 octobre 2017

Publication de l'arrêté PL du 27 septembre 2017

Publication aux JO de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 27 juillet 2004

Réglementation mardi 17 octobre 2017

Publication de l'arrêté du 4 septembre 2017

Publication de l'arrêté du 4 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif au contrôle technique des véhicules légers.

Réglementation mardi 17 octobre 2017

Publication des arrêtés PL des 24 et 27 avril 2017

Publication des arrêtés des 24 et 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds.

Réglementation vendredi 5 mai 2017

Publication des instructions techniques PL 2014/45

Les instructions techniques PL, applicables à compter du 20/05/2018, sont accessibles dans la base documentaire.

Réglementation lundi 20 mars 2017

Publication de l'arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004

Publication, au JO du 18 mars 2017, de l'arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicul...

Réglementation mercredi 15 mars 2017

Publication de l'arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004

Publication de l'arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds.

Réglementation lundi 13 mars 2017

Publication de l'arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du 18/06/91

Publication de l'arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du18 juin 1991 modifié relatif à l'organisation et à la mise en place du contrôle...

Réglementation lundi 13 mars 2017

Publication des instructions techniques 2014/45

Les instructions techniques VL, applicables à compter du 20/05/2018, sont accessibles dans la base documentaire.

Réglementation jeudi 23 février 2017

Publication du Décret 2017-208 du 20 février 2017

Le décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l’article R. 311-1 du code de la route et à la modification...

Réglementation lundi 1 janvier 0001

Publication de l'arrêté VL du 13 novembre 2020

L'arrêté VL du 13 novembre 2020 est en ligne.

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