• OTC - Organisme Technique Central

Dernières informations



Réglementation mercredi 22 juin 2022

Mise à jour IT PL F0

L'Instruction Technique PL F0 évolue à l'indice G à compter du 17 juillet 2022.

Etudes et chiffres mardi 7 juin 2022

Bilan par famille - Résultat 2021

Le bilan par famille de véhicules 2021 est disponible.

Réglementation mercredi 25 mai 2022

PUBLICATION DE L'ARRÊTÉ DU 10/05/2022 MODIFIANT L'ARRÊTÉ CTPL DU 27/07/2004

Publication de l'Arrêté du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds :

Réglementation jeudi 3 mars 2022

Mise à jour IT VL F0

L'Instruction Technique VL F0 évolue à l'indice J à compter du 27 mars 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules Légers → Base ...

Réglementation mercredi 2 mars 2022

Publication de l'Arrêté du 08/02/2022 modifiant l'Arrêté CTVL du 18/06/1991

Publication de l'Arrêté du 8 février 2022 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle tec...

Réglementation mercredi 23 février 2022

Mise à jour IT VL F5 et F6, IT PL F1 et F5

Les Instructions Techniques VL F5 et F6, ainsi que les Instructions Techniques PL F1 et F5 ont été mises à jour.

Matériel, logiciels lundi 31 janvier 2022

Mise à jour du cahier des charges EOBD - CDC6

Publication du CDC 6B relatif au dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions du véhicule

Etudes et chiffres jeudi 27 janvier 2022

Bilan 2021 des Contrôles Techniques VL et PL

Les bilans 2021 sont disponibles au format PDF.

Matériel, logiciels jeudi 27 janvier 2022

Cahier des charges Plaques à Jeux PL - CDC 7 A

Le Cahier des charges relatif aux plaques à jeux pour véhicules lourds est en ligne. Les dates d'application sont détaillées dans le §1 du CDC.

Réglementation lundi 17 janvier 2022

Mise à jour IT VL F4

L'IT VL F4 évolue de l'indice E à l'indice F à compter du 1er février 2022. Elle est d'ores et déjà consultable : Véhicules légers → Ba...

Réglementation mardi 26 octobre 2021

Mise à jour du document d’Equivalences dimensionnelles TNPF

Le document d’Equivalences dimensionnelles pour les pneumatiques des véhicules légers a été mis à jour par le TNPF et est accessible sur leur site Inte...

Réglementation mercredi 11 août 2021

Parution du Décret n° 2021-1062 du 9 août 2021

Parution du Décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadri...

Réglementation mardi 11 mai 2021

Prolongation de 10 mois du délai de contrôle tachygraphes

... devant intervenir entre le 1er septembre 2020 et le 30 juin 2021.

Réglementation vendredi 18 septembre 2020

Communication de la DGCCRF - Comparateur de prix​

Réglementation jeudi 27 août 2020

Site prix contrôle technique

Les centres de contrôle technique sont invités à s'enregistrer et renseigner les tarifs de leurs prestations sur le site https://pro.prix-controle-...

Réglementation lundi 23 mars 2020

Parution accord Multilatéral M325 en date du 20 mars 2020

VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES SOUMIS A CERTIFICAT D’AGRÉMENT : Parution accord Multilatéral M325 en date du 20 mars 2020

Réglementation vendredi 21 décembre 2018

Publication de l'arrêté du 20/12/2018

L'arrêté 20 décembre 2018 relatif au report, pour une durée de six mois, du renforcement du contrôle technique des véhicules diesel légers, est en...

Réglementation lundi 22 janvier 2018

Publication des arrêtés du 21 décembre 2017

Les arrêtés du 21 décembre 2017 relatifs au renforcement, lors du contrôle technique, du contrôle des émissions de polluants atmosphériques émanant de ...

Réglementation jeudi 26 octobre 2017

Publication de l'arrêté PL du 27 septembre 2017

Publication aux JO de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 27 juillet 2004

Réglementation mardi 17 octobre 2017

Publication de l'arrêté du 4 septembre 2017

Publication de l'arrêté du 4 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif au contrôle technique des véhicules légers.

Réglementation mardi 17 octobre 2017

Publication des arrêtés PL des 24 et 27 avril 2017

Publication des arrêtés des 24 et 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds.

Réglementation vendredi 5 mai 2017

Publication des instructions techniques PL 2014/45

Les instructions techniques PL, applicables à compter du 20/05/2018, sont accessibles dans la base documentaire.

Réglementation lundi 20 mars 2017

Publication de l'arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004

Publication, au JO du 18 mars 2017, de l'arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicul...

Réglementation mercredi 15 mars 2017

Publication de l'arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004

Publication de l'arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds.

Réglementation lundi 13 mars 2017

Publication de l'arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du 18/06/91

Publication de l'arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du18 juin 1991 modifié relatif à l'organisation et à la mise en place du contrôle...

Réglementation lundi 13 mars 2017

Publication des instructions techniques 2014/45

Les instructions techniques VL, applicables à compter du 20/05/2018, sont accessibles dans la base documentaire.

Réglementation jeudi 23 février 2017

Publication du Décret 2017-208 du 20 février 2017

Le décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l’article R. 311-1 du code de la route et à la modification...

Réglementation lundi 1 janvier 0001

Publication de l'arrêté VL du 13 novembre 2020

L'arrêté VL du 13 novembre 2020 est en ligne.

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