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Contenu des contrôles  

Nomenclature applicable à compter du 31 décembre 2011

Par type de véhicules : liste des fonctions contrôlées

Véhicules Fonctions Contrôlées
Voitures particulières 0 à 9 et G*
Véhicules utilitaires 0 à 9 et G*
Véhicules de dépannage 0 à 9, A et G*
Véhicules école 0 à 9, C et G*
Véhicules sanitaires 0 à 9, B et G*
Taxi 0 à 9, D et G*
Véhicules de tourisme avec chauffeur 0 à 9, D et G*
Véhicules légers affectés au transport public de Personnes 0 à 9, E et G*
Véhicules de collection 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, H et G*
* La fonction G ne concerne que les véhicules GPL ou GNC

> Consulter la liste des altérations pour les fonctions 0 à 9 :
Identification du véhicule
Freinage
Direction
Visibilité
Eclairage, Signalisation
Liaison au sol
Structure, Carrosserie
Equipements
Organes mécaniques
Pollution, Niveau sonore
> Consulter la liste des altérations par fonction spécifique :
Véhicules de dépanage à moteur
Véhicules de transport sanitaire
Véhicules écoles
Taxi et voitures de tourisme avec chauffeur
V.L.T.P. (*)
Contrôle installation gaz carburant sur véhicule
Véhicule de collection

(*) V.L.T.P. : Véhicules Légers affectés au Transport public de Personnes


Nomenclature applicable à compter du 31.12.2011
Les points de contrôles et altérations applicables à compter du 31.12.2011 sont listés à l’annexe I (2011) de l’arrêté du 18 juin 1991 modifié disponible au niveau de la base documentaire « Contrôle Technique Véhicules Légers »

> Effectuer une recherche par mots-clés :  
> Consulter la liste complète des points et altérations applicables à partir du 31/12/2011 : 
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