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LE CONTROLE TECHNIQUE
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DIVERS
 
Base documentaire : Contrôle Technique Véhicules Légers


> Arrêté du 18/06/91 modifié prenant en compte toutes les modifications
> Arrêtés publiés récemment et modifiant l'arrêté du 18 juin 1991
> Circulaires préfectures
> Etudes
> Informatique VL
> Instruction technique Véhicules électriques et hybrides
> Instructions techniques : VEHICULES DE COLLECTION
> Instructions techniques générales SR/V/
> Instructions techniques SR/V/ : Fonctions 0 à 9
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules mis en circulation avant 1960
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules soumis à réglementation spécifiques (Véhicules de dépannage, Véhicules sanitaire, Véhicules école, Taxis, véhicules de tourisme avec chauffeur, VLTP)
> Instructions techniques Véhicules GAZ et requalification des réservoirs
> Lexique des altérations applicable à compter du 31/12/2011
> Liste des installations répertoriées comme utilisant un décéléromètre dans le cadre des méthodes alternatives Freinage
> Liste des instructions techniques et des cahiers des charges en vigueur
> Liste des programmes de formation
> Matériels de contrôle
> Panneau d'agrément
> Procès-verbaux, vignettes et timbres
> Protocole OTC-LAN
> Véhicules de collection

 
Matériels de contrôle
 
Liste des matériels qualifiés OTC-LAN  ( 502 Ko )
  Liste des matériels qualifiés OTC-LAN


Note sur les évolutions majeures et mineures des matériels  ( 147 Ko )
  Note sur les évolutions majeures et mineures des matériels


Fiche de suivi des évolutions mineures d'un matériel  ( 49 Ko )
  Fiche de suivi des évolutions mineures d'un matériel


Liste des céléromètres  ( 173 Ko )
  céléromètres conformes aux cdc OTC


Liste des textes réglementaires régissant les matériels de contrôle technique  ( 254 Ko )
  Liste des textes réglementaires régissant les matériels de contrôle technique


Liste des freinomètres conformes SR/V/003  ( 544 Ko )
  FREINOMETRES CONFORMES A LA NFR 63-701 (EDITION 1990) ET A L'INSTRUCTION TECHNIQUE SR/V/003


Liste des régloscopes conformes à la SR/V/041  ( 300 Ko )
  Listes des régloscopes


Liste des lecteurs OBD conformes SR/V/ 037  ( 282 Ko )
  Liste des matériels qualifiés


Liste des décéléromètres conformes SR/V/036 version B  ( 195 Ko )
  Liste des décéléromètres conformes. Attention le certificat de qualification UTAC délivré par le fabricant doit être fourni avec l'appareil et accompagné d'un document attestant que le matériel livré est conforme au modèle qualifié.





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