Raccourcis 
 
LE CONTROLE TECHNIQUE
LES OPERATEURS AGREES
LES ORGANISMES D’AUDITS
LE C.T. EN CHIFFRE
DIVERS
 
Base documentaire : Contrôle Technique Véhicules Légers


> Arrêté du 18/06/91 modifié prenant en compte toutes les modifications
> Arrêtés publiés récemment et modifiant l'arrêté du 18 juin 1991
> Circulaires préfectures
> Etudes
> Informatique VL
> Instruction technique Véhicules électriques et hybrides
> Instructions techniques : VEHICULES DE COLLECTION
> Instructions techniques générales SR/V/
> Instructions techniques SR/V/ : Fonctions 0 à 9
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules mis en circulation avant 1960
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules soumis à réglementation spécifiques (Véhicules de dépannage, Véhicules sanitaire, Véhicules école, Taxis, véhicules de tourisme avec chauffeur, VLTP)
> Instructions techniques Véhicules GAZ et requalification des réservoirs
> Lexique des altérations applicable à compter du 31/12/2011
> Liste des installations répertoriées comme utilisant un décéléromètre dans le cadre des méthodes alternatives Freinage
> Liste des instructions techniques et des cahiers des charges en vigueur
> Liste des programmes de formation
> Matériels de contrôle
> Panneau d'agrément
> Procès-verbaux, vignettes et timbres
> Protocole OTC-LAN
> Véhicules de collection

 
Instructions techniques générales SR/V/
 
Instruction technique 043 : Contrôle de la conformité de la liaison bancs  ( 150 Ko )
  Instruction technique définissant les modalités de vérification des liaisons informatiques avec les appareils de contrôle.


Instruction technique 042 : Procédure de contrôle de la conformité du dispositif de contrôle du réglage des feux d'éclairage des véhicules  ( 51 Ko )
  Procédure d'essai pour la qualification des régloscopes. Le document décrit la vérification des appareils par rapport au cahier des charges (SR/V/041)


Instruction technique 041 : Cahier des charges réglsocope (fichier du 24072008)  ( 62 Ko )
  Cahier des charges pour régloscope 2010


Instruction technique 040 version B (applicable au 01/07/2011) : Planification audits-Suivi activité-Qualification  ( 315 Ko )
  Instruction technique 040 : Planification audits-Suivi activité-Qualification


Instruction technique 039-1 version C applicable au 01/04/2011 : CONTROLE DE CONFORMITE DES FREINOMETRES A L'INSTALLATION ET PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX VERIFICATIONS PERIODIQUES  ( 337 Ko )
  Instruction technique sur le contrôle de la conformité des freinomètres et sur les prescriptions à appliquer au cours des vérifications périodiques


Instruction technique 037 version E : Cahier des charges du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes  ( 541 Ko )
  Instruction technique, version E du 13/09/2013, sur le cahier des charges du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes prévu au point 1.6.3 de l'annexe III de l'arrêté du 18 juin 1991 modifié


Instruction technique 036 version B : Cahier des charges décéléromètre  ( 144 Ko )
  Instruction technique sur le cahier des charges du décéléromètre


Instruction technique 025 version G : Organisation des contrôles applicable à compter du 10012012  ( 306 Ko )
  Applicable à compter du 10012012 sans complémentaire collection


Instruction technique 032 version D : Approbation des programmes de formation et surveillance des formations relatives au CT  ( 45 Ko )
  Instruction technique sur l'approbation des programme de formation applicable à compter du 1/04/2011.


Instruction technique 023 version J : Visite technique complémentaire  ( 356 Ko )
  Instruction technique SR/V/023 sur les visites complémentaires pollution sans les véhicules de collection


Instruction technique 022 version B : Freinage : Procédure de contrôle de la conformité du dispositif de freinage par rapport au cahier des charges (SR/V/003)  ( 187 Ko )
  Instruction définissant la procédure de contrôle de la conformité des freinomètres par rapport au cahier des charges prévu au point 1.3 e l'annexe III de l'arrêté du 18 juin 1991 modifié.


Instruction technique 021 version f : Agrément des organismes pour l'audit réglementaire des centres non rattachés  ( 83 Ko )
  Instruction technique sur l'agrément des organismes chargés des audits réglementaires


Instruction technique 003 version D : Freinage : Cahier des charges des dispositifs de contrôle du freinage et de pesée  ( 1434 Ko )
  Cahier des charges prévu au point 1.3 de l'annexe III de l'arrêté du 18 juin 1991 modifié


Liste 021-1 : Organismes agréés pour l'audit des centres non rattachés  ( 95 Ko )
  Liste des organismes agréés pour l'audit réglementaire des centres non rattachés





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