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LE CONTROLE TECHNIQUE
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LE C.T. EN CHIFFRE
DIVERS
Base documentaire : Contrôle Technique Véhicules Légers
> Arrêté du 18/06/91 modifié prenant en compte toutes les modifications
> Arrêtés publiés récemment et modifiant l'arrêté du 18 juin 1991
> Circulaires préfectures
> Informatique VL
> Instruction technique Véhicules électriques et hybrides
> Instructions techniques : VEHICULES DE COLLECTION
> Instructions techniques générales SR/V/
> Instructions techniques SR/V/ : Fonctions 0 à 9
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules mis en circulation avant 1960
> Instructions techniques SR/V/ : Véhicules soumis à réglementation spécifiques (Véhicules de dépannage, Véhicules sanitaire, Véhicules école, Taxis, véhicules de tourisme avec chauffeur, VLTP)
> Instructions techniques Véhicules GAZ et requalification des réservoirs
> Lexique des altérations applicable à compter du 31/12/2011
> Liste des installations répertoriées comme utilisant un décéléromètre dans le cadre des méthodes alternatives Freinage
> Liste des instructions techniques et des cahiers des charges en vigueur
> Liste des programmes de formation
> Matériels de contrôle
> Panneau d'agrément
> Procès-verbaux, vignettes et timbres
> Protocole OTC-LAN
> Véhicules de collection
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